Licence académique libre

Licence académique libre ("AFL") v. 3.0

Cette licence académique libre (la "Licence") s'applique à toute œuvre originale (le "Travail original") dont le propriétaire (le "Concédant") a placé l'avis de licence suivant à côté de l'avis de copyright relatif à l'oeuvre originale:

Sous licence Academic Free License version 3.0

  • 1) Octroi d'une licence de droit d'auteur. Le concédant vous concède une licence sous-licenciable dans le monde entier, gratuite et sans redevance, pour la durée du droit d'auteur, afin de:
    • a) reproduire l'œuvre originale en copies, soit seules, soit dans le cadre d'une œuvre collective;
    • b) traduire, adapter, altérer, transformer, modifier ou arranger l'œuvre originale en créant ainsi des œuvres dérivées ("œuvres dérivées") basées sur l'œuvre originale;
    • c) de distribuer ou de communiquer des copies de l'œuvre originale et des œuvres dérivées au public, sous toute licence de votre choix qui ne soit pas en contradiction avec les conditions d'utilisation, y compris les droits réservés et les recours du concédant, contenues dans cette licence sans frais académiques;
    • d) exécuter l'œuvre originale en public; et
    • e) afficher publiquement l'œuvre originale.
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  • 2) Octroi de licence de brevet. Le donneur de licence vous concède une licence mondiale, sous licence, non exclusive, non exclusive et sous licence, dans le cadre de revendications de brevet détenues ou contrôlées par le donneur de licence, qui sont incorporées dans l'œuvre originale telle que fournie par le donneur de licence, pendant la durée du brevet, pour , vendez, offrez en vente, avez fabriqué et importez l’œuvre originale et les œuvres dérivées.
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  • 3) Octroi de licence de code source. Le terme "code source" désigne la forme préférée de l'œuvre originale pour y apporter des modifications, ainsi que toute la documentation disponible décrivant la procédure de modification de l'œuvre originale. Le donneur de licence accepte de fournir une copie lisible par une machine du code source de l'œuvre originale avec chaque copie de l'œuvre originale distribuée par le donneur de licence. Le donneur de licence se réserve le droit de satisfaire à cette obligation en plaçant une copie lisible par une machine du code source dans un référentiel d'informations raisonnablement calculé pour vous permettre un accès peu coûteux et pratique aussi longtemps que le donneur de licence continuera à distribuer l'œuvre originale.
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  • 4) Exclusions de la licence. Ni les noms du donneur de licence, ni les noms des contributeurs à l'œuvre originale, ni de leurs marques de commerce ou marques de service, ne peuvent être utilisés pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de cette œuvre originale sans l'autorisation expresse et préalable du donneur de licence. Sauf stipulation expresse dans les présentes, rien dans la présente licence n'accorde de licence aux marques de commerce, droits d'auteur, brevets, secrets commerciaux ou toute autre propriété intellectuelle du concédant. Aucune licence de brevet n'est concédée pour créer, utiliser, vendre, mettre en vente, créer ou importer des formes de réalisation de revendications du brevet autres que celles décrites à la section 2. Aucune licence n'est concédée pour les marques de commerce du concédant, même si ces marques sont: inclus dans l'oeuvre originale. Aucune disposition de la présente licence ne doit être interprétée comme interdisant au bailleur de concéder des licences selon des conditions différentes de la présente licence sur une œuvre originale dont le concédant aurait autrement le droit de concéder une licence.
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  • 5) déploiement externe. Le terme "déploiement externe" désigne l'utilisation, la distribution ou la communication de l'œuvre originale ou des œuvres dérivées de telle manière que l'œuvre originale ou les œuvres dérivées puissent être utilisées par toute personne autre que vous, que ces œuvres soient distribuées ou communiquées à ces personnes. personnes ou mis à disposition sous forme d'application destinée à être utilisée sur un réseau. En tant que condition expresse pour l'octroi des licences en vertu des présentes, vous devez traiter tout déploiement externe de l'œuvre originale ou d'une œuvre dérivée comme une distribution au sens de la section 1 (c).
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  • 6) Droits d'attribution. Vous devez conserver, dans le code source de tout travail dérivé que vous créez, tous les avis de droit d'auteur, de brevet ou de marque du code source de l'œuvre originale, ainsi que tout avis de licence et tout texte descriptif identifié dans celui-ci comme "Attribution Remarquer." Vous devez faire en sorte que le code source de toutes les œuvres dérivées que vous créez comporte un avis d'attribution important raisonnablement calculé pour informer les destinataires que vous avez modifié l'œuvre d'origine.
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  • 7) Garantie de provenance et exclusion de garantie. Le donneur de licence garantit que le droit d'auteur sur l'œuvre originale et les droits de brevet concédés dans les présentes par le donneur de licence sont la propriété du donneur de licence ou vous sont accordés en sous-licence selon les termes de cette licence avec l'autorisation du (des) contributeur (s) de ces droits d'auteur et de ces droits. . Sauf indication expresse dans la phrase qui précède immédiatement, l’œuvre originale est fournie «telle quelle» et SANS GARANTIE, en vertu de la présente licence, expressément ou implicitement, y compris, sans limitation, les garanties de non-violation, de qualité marchande ou d’aptitude à la vente. un but particulier. TOUT RISQUE LIÉ À LA QUALITÉ DU TRAVAIL ORIGINAL EST AVEC VOUS. Cette LIMITATION DE GARANTIE constitue une partie essentielle de cette Licence. Cette licence n'accorde aucune licence pour l'œuvre originale, sauf dans le cadre de la présente clause de non-responsabilité.
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  • 8) Limite de responsabilité. En aucun cas et sous aucune théorie juridique, que ce soit en responsabilité délictuelle (par négligence), par contrat ou autrement, le concédant ne sera responsable envers quiconque pour tout dommage indirect, spécial, accessoire ou consécutif, de quelque nature que ce soit, résultant de cette licence. ou l'utilisation de l'œuvre originale, y compris, sans limitation, les dommages résultant d'une perte de bonne volonté, d'un arrêt de travail, d'une panne ou d'un dysfonctionnement de l'ordinateur ou de tout autre dommage ou perte commerciale. Cette limitation de responsabilité ne s'applique pas dans la mesure où la loi applicable l'interdit.
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  • 9) Acceptation et résiliation. Si, à un moment quelconque, vous avez expressément consenti à cette Licence, celui-ci indique que vous acceptez clairement et irrévocablement cette Licence et tous ses termes et conditions. Si vous distribuez ou communiquez des copies de l'œuvre originale ou d'une œuvre dérivée, vous devez faire un effort raisonnable dans les circonstances pour obtenir l'assentiment exprès des destinataires des conditions de la présente licence. Cette licence conditionne vos droits d'entreprendre les activités énumérées à la section 1, y compris votre droit de créer des œuvres dérivées basées sur l'oeuvre originale. Le fait de ne pas respecter ces termes et conditions est interdit par le droit d'auteur et les traités internationaux. Rien dans cette Licence n’a pour effet d’affecter les exceptions et limitations en matière de droit d’auteur (y compris «utilisation loyale» ou «utilisation équitable»). La présente licence prend fin immédiatement et vous ne pouvez plus exercer aucun des droits que cette licence vous a conférés si vous ne respectez pas les conditions de la section 1 (c).
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  • 10) Résiliation pour action en brevet. La présente licence prend fin automatiquement et vous ne pouvez plus exercer aucun des droits qui vous sont accordés par la présente licence à compter de la date à laquelle vous intentez une action, y compris une demande reconventionnelle ou une demande reconventionnelle, à l'encontre du concédant ou de tout preneur de licence alléguant que le travail original enfreint une brevet. Cette clause de résiliation ne s'applique pas aux actions en contrefaçon de brevet combinant l'œuvre originale avec d'autres logiciels ou matériels.
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  • 11) Juridiction, lieu et loi applicable. Toute action ou poursuite relative à cette Licence ne peut être intentée que devant les tribunaux d'un territoire de résidence du Concédant ou dans lequel le Concédant exerce son activité principale, et en vertu des lois de ce pays excluant ses dispositions relatives aux conflits de lois. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Toute utilisation de l'œuvre originale en dehors du champ d'application de la présente licence ou après sa résiliation sera soumise aux exigences et aux sanctions du droit d'auteur ou du droit des brevets dans la juridiction appropriée. Cette section survivra à la résiliation de cette licence.
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  • 12) Honoraires d'avocats. Dans toute action visant à faire respecter les termes de la présente Licence ou à réclamer des dommages-intérêts s'y rapportant, la partie gagnante est en droit de recouvrer ses frais et dépens, y compris, sans limitation, les honoraires d’avocat raisonnables et les frais exposés dans le cadre de cette action, y compris tout recours. d'une telle action. Cette section survivra à la résiliation de cette licence.
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  • 13) Divers. Si une disposition de la présente Licence est jugée non exécutoire, elle ne sera modifiée que dans la mesure nécessaire pour la rendre exécutoire.
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  • 14) Définition de «vous» dans cette licence. "Vous" tout au long de cette Licence, en majuscules ou en minuscules, signifie une personne physique ou morale exerçant des droits sur et se conformant à toutes les conditions de cette Licence. Pour les entités juridiques, "Vous" comprend toute entité qui contrôle, est contrôlée ou est sous contrôle commun avec vous. Aux fins de la présente définition, le terme "contrôle" désigne (i) le pouvoir, direct ou indirect, de provoquer la direction ou la gestion de cette entité, contractuellement ou autrement, ou (ii) la détention à cinquante pour cent (50%) ou plus (iii) la propriété effective de cette entité.
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  • 15) Droit d'utilisation. Vous pouvez utiliser l'œuvre originale de toutes les manières non autrement restreintes ou conditionnées par la présente licence ou par la loi, et le concédant promet de ne pas interférer avec ces utilisations ou en être responsable.
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  • 16) Modification de cette licence. Cette licence est Copyright © 2005 Lawrence Rosen. L'autorisation est donnée de copier, distribuer ou communiquer cette Licence sans modification. Rien dans cette licence ne vous autorise à modifier cette licence telle qu’elle s’applique à l’œuvre originale ou aux œuvres dérivées. Cependant, vous pouvez modifier le texte de cette licence et copier, distribuer ou communiquer votre version modifiée (la "licence modifiée") et l'appliquer à d'autres œuvres originales du créateur sous réserve des conditions suivantes: (i) Vous ne pouvez pas indiquer manière que votre licence modifiée soit la "licence académique libre" ou "AFL" et vous ne pouvez pas utiliser ces noms dans le nom de votre licence modifiée; (ii) Vous devez remplacer la notification spécifiée dans le premier paragraphe ci-dessus par la mention "Sous licence <indiquez votre nom de licence ici>" ou par une notification de votre choix qui ne prête pas à confusion et similaire à celle de la présente Licence; et (iii) vous ne pouvez pas prétendre que vos œuvres originales sont des logiciels open source sans que votre licence modifiée ait été approuvée par Open Source Initiative (OSI) et que vous vous conformiez à son processus de révision et de certification des licences.